Conditions générales de vente
Dispositions applicables à toute commande passée sur www.shanjura.com
ARTICLE 1 — IDENTITÉ ET COORDONNÉES
Shanjura est une marque française de bijoux en perles exploitée sous la forme d’une entreprise individuelle.
Les informations complètes relatives à l’éditeur du site sont disponibles dans les Mentions légales.
Pour toute question concernant une commande, une livraison, un retour, un bijou ou un service après-vente, le client peut contacter Shanjura à l’adresse suivante :
contact@shanjura.com
ARTICLE 2 — OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », définissent les droits et obligations applicables aux ventes réalisées sur le site www.shanjura.com entre Shanjura et tout consommateur agissant à des fins strictement personnelles et non professionnelles.
Les présentes CGV s’appliquent aux commandes livrées en France métropolitaine.
La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
ARTICLE 3 — PRODUITS ET CARACTÉRISTIQUES DES PERLES
Shanjura apporte un soin particulier à la sélection, à la préparation et à la présentation des bijoux proposés à la vente.
Chaque pièce fait l’objet d’un contrôle avant expédition portant notamment sur son état général, son montage et sa présentation.
Les caractéristiques essentielles de chaque bijou sont précisées sur sa fiche produit, notamment, selon les pièces, la nature des perles, leur taille, les matériaux utilisés et les particularités de la création.
Les perles étant des matières naturelles, de légères variations de couleur, de nuance, de forme, de surface, de lustre ou d’aspect peuvent exister d’une perle à l’autre.
Ces particularités naturelles participent au caractère propre de chaque perle et ne constituent pas, à elles seules, un défaut de conformité lorsque le produit correspond aux caractéristiques essentielles présentées au client lors de la commande.
Shanjura veille à présenter ses produits avec la plus grande fidélité possible. De légères différences de rendu peuvent toutefois résulter notamment de l’éclairage lors de la prise de vue ou des réglages de l’écran utilisé par le client.
ARTICLE 4 — INFORMATIONS ACCOMPAGNANT LE BIJOU
Les bijoux Shanjura peuvent être accompagnés d’un document de marque précisant notamment la nature des perles et les matériaux utilisés.
Ces informations sont établies par Shanjura à partir de l’examen du bijou et de connaissances acquises dans le cadre d’une formation certifiée en classification des perles délivrée par l’International Gemological Institute (IGI).
Sauf mention expresse contraire, ce document est un document de marque établi par Shanjura et ne constitue pas un certificat individuel délivré par l’IGI ou par un laboratoire gemmologique tiers indépendant.
ARTICLE 5 — COMMANDE ET FORMATION DU CONTRAT
Le client doit être une personne physique majeure disposant de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat.
Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier :
– les produits sélectionnés ;
– leurs caractéristiques essentielles ;
– leur prix ;
– les frais de livraison ;
– le mode de livraison ;
– les informations relatives au paiement ;
– ainsi que les éventuelles options ou personnalisations demandées.
Le client dispose de la possibilité de corriger sa commande avant sa validation définitive.
La commande devient définitive après validation par le client, acceptation du paiement et envoi par Shanjura d’un e-mail de confirmation de commande.
Shanjura se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas notamment de fraude présumée, d’incident de paiement, d’indisponibilité du produit ou d’erreur manifeste affectant les informations essentielles de l’offre.
ARTICLE 6 — PRIX
Les prix des produits sont indiqués en euros.
Le régime de TVA applicable est celui indiqué sur le site et sur les documents de facturation au moment de la commande.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
Shanjura se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Toutefois, le prix facturé au client est celui affiché au moment de la validation de la commande.
En cas d’erreur manifeste de prix, notamment lorsqu’un prix affiché est manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit, Shanjura pourra annuler la commande après en avoir informé le client et procéder au remboursement des sommes éventuellement encaissées.
ARTICLE 7 — PAIEMENT
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de la validation de la commande.
Les paiements sont traités par les prestataires de paiement proposés sur le site.
Shanjura n’a pas accès aux données bancaires complètes saisies par le client auprès du prestataire de paiement.
La préparation de la commande débute après confirmation du paiement.
ARTICLE 8 — DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Certaines créations peuvent être disponibles en très petite quantité en raison de la nature des perles utilisées.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après validation de la commande, Shanjura informera le client dans les meilleurs délais.
Le client pourra alors, selon la situation, accepter une solution alternative proposée par Shanjura ou obtenir l’annulation de la commande et le remboursement des sommes correspondantes.
ARTICLE 9 — PRÉPARATION, EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont préparées et expédiées sous un (1) à trois (3) jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement, sauf indication différente expressément portée à la connaissance du client sur la fiche produit ou avant la validation de la commande.
Ce délai correspond au délai de préparation et d’expédition de la commande et non au délai de transport.
Les commandes sont actuellement livrées en France métropolitaine.
Les modes de livraison disponibles, les frais correspondants et le délai de livraison applicable sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
Les commandes sont expédiées avec un mode de livraison permettant un suivi lorsque cette option est indiquée lors de la commande.
Les informations de suivi sont communiquées au client après l’expédition lorsqu’elles sont disponibles.
Le client est tenu de vérifier l’exactitude et l’exhaustivité de l’adresse de livraison communiquée lors de la commande.
En cas d’erreur ou d’information incomplète fournie par le client entraînant l’impossibilité de livrer le colis, les éventuels frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés au client.
Le risque de perte ou d’endommagement du produit est transféré au client lorsqu’il prend physiquement possession du bien, ou lorsqu’un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, en prend possession.
ARTICLE 10 — RETARD OU PROBLÈME DE LIVRAISON
En cas de retard de livraison par rapport au délai annoncé lors de la commande, le client bénéficie des droits prévus par les dispositions applicables du Code de la consommation.
En cas de difficulté liée à la livraison ou de colis manifestement endommagé, le client est invité à contacter Shanjura dans les meilleurs délais à :
contact@shanjura.com
afin que la situation puisse être examinée et que les démarches appropriées puissent être entreprises.
ARTICLE 11 — DROIT DE RÉTRACTATION
Pour les produits standards bénéficiant du droit de rétractation, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour notifier à Shanjura sa décision de se rétracter, sans avoir à justifier de motif.
Le client peut exercer son droit de rétractation :
– par e-mail à contact@shanjura.com ;
– ou au moyen du formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes CGV.
Le client doit envoyer sa demande de rétractation avant l’expiration du délai de quatorze jours.
À compter de la communication de sa décision de se rétracter, le client dispose d’un délai supplémentaire de quatorze (14) jours pour retourner le produit.
Le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente, accompagné, dans la mesure du possible, de sa présentation et de ses accessoires d’origine.
Le client est responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
Les frais directs de retour restent à la charge du client, sauf lorsque le retour résulte d’un défaut de conformité ou lorsqu’une disposition contraire est expressément indiquée par Shanjura.
ARTICLE 12 — PRODUITS PERSONNALISÉS
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Sont notamment susceptibles d’être concernés les bijoux réalisés spécifiquement à la demande du client à partir d’une sélection personnalisée de perles, lorsque certaines caractéristiques de la pièce ont été spécialement déterminées ou validées pour lui avant sa réalisation.
Il peut notamment s’agir, selon le cas :
– du choix individuel d’une perle ou d’un ensemble de perles ;
– d’une taille ou longueur spécifiquement demandée ;
– d’un montage particulier ;
– d’une combinaison spécialement réalisée ;
– ou de toute autre caractéristique personnalisée demandée et validée par le client.
Lorsque le produit commandé entre dans cette catégorie, le client en est informé avant la conclusion de la commande.
Cette exclusion ne s’applique pas à un produit standard simplement choisi parmi les options habituellement proposées sur le site lorsque celui-ci n’a pas fait l’objet d’une personnalisation relevant des dispositions légales précitées.
ARTICLE 13 — MODALITÉS DE REMBOURSEMENT EN CAS DE RÉTRACTATION
Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, Shanjura rembourse les sommes dues au client conformément aux dispositions légales applicables.
Le remboursement comprend le prix du produit ainsi que, le cas échéant, les frais de livraison initiaux dans la limite du coût du mode de livraison standard proposé lors de la commande.
Les éventuels frais supplémentaires résultant du choix par le client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard ne sont pas remboursés au-delà du montant correspondant au mode standard.
Le remboursement est effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle Shanjura est informée de la décision de rétractation du client.
Shanjura peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition par le client, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de remboursement n’occasionnant pas de frais supplémentaires.
ARTICLE 14 — GARANTIES LÉGALES
Les produits vendus par Shanjura bénéficient des garanties légales applicables, indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.
14.1 Garantie légale de conformité
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Shanjura est tenue de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du produit dans les conditions prévues par la loi.
Le consommateur dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir la garantie légale de conformité.
La garantie légale de conformité ne couvre notamment pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit lorsque le défaut constaté ne provient pas du bien lui-même.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, selon les modalités prévues par la loi.
La mise en conformité intervient sans frais pour le consommateur et dans les délais prévus par les dispositions légales applicables.
Dans les situations prévues par la loi, le consommateur peut également bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution du contrat.
14.2 Garantie légale des vices cachés
Le consommateur bénéficie également de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie s’applique lorsqu’un défaut caché, existant au moment de l’achat, rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou en diminue tellement l’usage que le client ne l’aurait pas acquis, ou en aurait donné un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.
Le client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour exercer l’action prévue par la loi.
Selon les conditions légales applicables, le client peut demander l’annulation de la vente ou une réduction du prix.
ARTICLE 15 — USURE NORMALE, UTILISATION ET ENTRETIEN
Les garanties légales ne doivent pas être confondues avec une garantie couvrant automatiquement tout dommage survenant pendant une période de deux ans.
L’usure normale d’un bijou, les chocs, les rayures résultant de l’usage, les dommages provoqués par une mauvaise manipulation, une modification effectuée par un tiers ou un entretien inadapté ne constituent pas nécessairement des défauts de conformité.
Les perles étant des matières naturelles, leur aspect peut également évoluer lorsqu’elles sont exposées de manière répétée ou prolongée à certains produits ou environnements.
Le client est invité à suivre les conseils d’entretien disponibles sur le site afin de préserver au mieux l’aspect de son bijou.
ARTICLE 16 — SERVICE APRÈS-VENTE ET RÉPARATIONS
En dehors des situations relevant des garanties légales, Shanjura peut, selon la nature de la pièce et du problème rencontré, proposer une solution de réparation, d’ajustement ou de remise en état.
Toute demande est étudiée individuellement.
Lorsque l’intervention est payante, sa faisabilité, son coût estimatif ainsi que son délai sont communiqués au client avant réalisation.
L’acceptation d’une réparation ou d’un ajustement hors garantie reste soumise à la faisabilité technique de l’intervention.
ARTICLE 17 — ÉCHANGES
Shanjura ne propose pas d’échange automatique.
Lorsque le client souhaite changer de modèle, de taille ou de création, la demande est examinée selon la nature de la commande et les droits dont bénéficie le client.
Le cas échéant, un retour et une nouvelle commande pourront être proposés.
Les demandes concernant une pièce personnalisée sont étudiées au cas par cas, sans préjudice des dispositions légales applicables.
ARTICLE 18 — RÉCLAMATIONS
Toute réclamation relative à une commande ou à un produit doit être adressée en priorité à :
contact@shanjura.com
Afin de faciliter le traitement de la demande, le client est invité à préciser son numéro de commande et à joindre, lorsque cela est utile, des photographies permettant d’identifier le problème rencontré.
Shanjura s’efforcera de proposer une solution adaptée dans les meilleurs délais.
ARTICLE 19 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation écrite à Shanjura afin de tenter de résoudre le différend directement.
Si cette démarche n’aboutit pas à une solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Shanjura, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Médiateur de la consommation :
[À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]
Nom :
[À COMPLÉTER]
Adresse :
[À COMPLÉTER]
Site internet :
[À COMPLÉTER]
ARTICLE 20 — RESPONSABILITÉ
Shanjura est responsable de la bonne exécution de ses obligations conformément aux dispositions légales applicables.
Shanjura ne saurait toutefois être tenue responsable d’un dommage résultant notamment :
– d’une faute ou d’une mauvaise utilisation imputable au client ;
– d’une modification du produit effectuée par un tiers ;
– d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ;
– ou d’un événement constitutif d’un cas de force majeure au sens du droit français.
Aucune stipulation des présentes CGV ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.
ARTICLE 21 — FORCE MAJEURE
Shanjura ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure reconnu comme tel par le droit français.
Lorsque cela est possible, le client sera informé de l’existence d’un tel événement et de ses éventuelles conséquences sur l’exécution de la commande.
ARTICLE 22 — DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le site, des commandes et des échanges avec Shanjura sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les informations relatives notamment aux finalités des traitements, aux destinataires des données, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont précisées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Le client peut consulter cette politique pour obtenir l’ensemble des informations relatives au traitement de ses données personnelles.
ARTICLE 23 — COMMUNICATIONS COMMERCIALES
Lorsque le consentement du client est requis, Shanjura peut lui adresser des informations relatives notamment à ses nouvelles sélections, ses créations, ses actualités ou ses offres.
Le client peut retirer son consentement ou se désinscrire des communications commerciales à tout moment au moyen du lien prévu à cet effet ou selon les modalités précisées dans la Politique de confidentialité.
ARTICLE 24 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur www.shanjura.com, notamment les textes, photographies, vidéos, visuels, logos, éléments graphiques, créations éditoriales et leur mise en forme, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Sauf autorisation préalable et écrite de Shanjura ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite dans les limites prévues par la loi.
ARTICLE 25 — PREUVE
Les données enregistrées dans les systèmes informatiques de Shanjura et de ses prestataires, conservées dans des conditions raisonnables de sécurité, peuvent constituer des éléments de preuve relatifs notamment aux commandes, paiements et échanges intervenus avec le client, sous réserve des dispositions légales applicables.
ARTICLE 26 — NULLITÉ PARTIELLE
Si l’une des dispositions des présentes CGV était déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient pleinement applicables.
La disposition concernée serait, dans la mesure du possible, remplacée ou interprétée conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 27 — DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.
En cas de difficulté, le client est invité à contacter préalablement Shanjura afin de rechercher une solution amiable.
Cette tentative de résolution amiable ne prive pas le consommateur de ses droits légaux ni de son droit de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles applicables.
ARTICLE 28 — MODIFICATION DES CGV
Shanjura peut modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte d’une évolution de son activité, de ses services ou de la réglementation applicable.
Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la validation de cette commande.
ARTICLE 29 — DURÉE
Les présentes CGV s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits proposés sur www.shanjura.com, jusqu’à leur remplacement par une nouvelle version.
